Mentions légales

Champagne PIERRE BROCARD s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Champagne PIERRE BROCARD ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.

Champagne PIERRE BROCARD propose ce site pour l'usage personnel de l'internaute, dans les pays et territoires où la consommation de boissons alcooliques est légale, pour des personnes étant légalement autorisées à consommer de l'alcool.
Si vous ne remplissez pas ces conditions ou si vous n'acceptez pas nos conditions d'utilisation, veuillez sortir de ce site.

Responsabilité

Champagne PIERRE BROCARD décline toute responsabilité :

- pour toute interruption du site

- pour toute survenance de bogues

- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site

- pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site

Et plus généralement de tout dommage direct et indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences et ce y compris notamment les coûts pouvant survenir du fait de l'acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir en raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Protection des données personnelles

Champagne PIERRE BROCARD s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute.
Toute information personnelle que l'internaute serait amené à transmettre à Champagne PIERRE BROCARD pour l'utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. L'ensemble des dispositions sont détaillées sur la page Politique de confidentialité.

Liens

Le site peut inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où Champagne PIERRE BROCARD ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Champagne PIERRE BROCARD ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Champagne PIERRE BROCARD ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Droit de propriété de Champagne PIERRE BROCARD

Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Champagne PIERRE BROCARD, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. En particulier, les marques et autres droits de propriété intellectuelle cités sur le site sont la propriété des entités concernées de Champagne PIERRE BROCARD. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que se soit tout droit afférent aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que par l'interface qui vous est fournie par Champagne PIERRE BROCARD à cet effet.

Attribution de juridiction

Tout différend non résolu de manière amiable ou transactionnelle découlant des présentes conditions concernant notamment leur validité, interprétation, exécution, résiliation ou en relation avec les dites conditions sera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de TROYES, à moins que Champagne PIERRE BROCARD ne préfère saisir toute autre juridiction compétente.
Cette clause s’applique même en cas de référé, de demande incidente, en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs et quels que soient le mode et les modalités de paiement.

Champagne PIERRE BROCARD

S.A.S. BROCARD Pierre au capital de 100 000 €
NM-432-001 - SIRET 412 877 078 00011
Code APE : 0121Z - T.V.A. Intra FR 28412877078 - Accises FR 009823 E0997
10, Chemin du Bruyant - 10110 CELLES-SUR-OURCE - FRANCE
Téléphone : +33 3 25 38 55 05 - contact@champagnebrocardpierre.fr